mercredi 20 juin 2012

Adoption dans le droit romain (2) – Adoption et Adrogation...


Adoption et Adrogation...

Les anciens Romains pratiquaient deux types d’adoptions, citées par exemple dans les Instituts de Gaius (environ 161 ap.JC) : l’adoptio (adoption) et l’arrogatio ou adrogatio (adrogation) (à partir du latin rogare : demander).

Lois des XII tables (Ve S.av.JC) - Musée de la civilisation romaine, Rome.
Adoptio...

l'adoption (adoptio) était un processus par lequel un mineur  devenait un héritier légal et dépendant du parent adoptif, avec l'accord de son père biologique.

Conformément aux lois de l’époque, basées sur les lois des Douze Tables (milieu du Ve S.av.JC), le père biologique pouvait éventuellement vendre son fils jusqu’à trois fois, et sa fille ou sa petite-fille une fois, après quoi il ne pouvait pas récupérer ses enfants. Une allégeance non discutée de la famille était attendue, que la personne fût adoptée enfant ou adulte.

Le "pater familias" (chef de famille masculin) avait une puissance absolue (patria potestas) et pouvait littéralement condamner ses enfants à mort. Il pouvait aussi les vendre ou les abandonner (apparemment les filles étaient plus susceptibles d’être abandonnées) sans conséquence sociale ou morale négative liée à de tels actes.

Dans le droit romain, seuls les hommes étaient autorisés à adopter jusqu'à 291 ap.JC. Par la suite, les femmes ont été autorisées à adopter dans des circonstances particulières, par exemple, dans le cas de la perte d'un enfant biologique.

 L'adoptio (adoption) consistait en une cérémonie « par laquelle une personne qui était sous la puissance (potestas) de son parent (alieni juris), enfant ou petit-enfant, garçon ou fille, était transféré dans la puissance de la personne qui l'adoptait ».

La personne adoptée était émancipée (mancipatio) par son père naturel et remis à son père adoptif. 

L'adoptio était réalisée sous l'autorité d'un magistrat dans la capitale, ou par un gouverneur dans les provinces, et pouvait s'appliquer à des enfants de tout âge, et à des filles autant que des fils.

Adrogatio...

L’adrogation (adrogatio) concernait généralement l'adoption d'un adulte de sexe masculin, qui devenait l'héritier légal de l'adoptant. L’adrogation était assez commune dans la Rome antique, selon l'auteur John Boswell.

Son but était de permettre à un homme sans enfant d’assurer la continuité de son nom de famille, et aussi de mener à bien les rituels religieux et les commémorations après sa mort.

Les personnes qui n'étaient pas sous l'autorité de quelqu'un d'autre (sui juris), pouvait être adoptées par adrogatio (adrogation), puisque dans ce cas, le parent adoptif, la personne adoptée et le peuple étaient tous invités à consentir à l'adoption.

L'adrogatio était généralement limitée à des fils au-delà de l'âge de la puberté, et étaient réalisées à l'origine seulement à Rome, car elle exigeait un vote du peuple. La nécessité d'une telle approbation découle du fait que, selon les lois des Douze Tables, le statut d'un citoyen romain ne pouvait être modifiée que par un vote du peuple de l'assemblée,  appelé comices curiates (comitia curiata). A partir du troisième siècle après JC, l'adrogatio pouvait également être accomplie par un rescrit impérial ou un édit.

Effets distinctifs de l'adoptio et de l'adrogatio...

Certains auteurs ont observé que l'adrogation (adrogatio) avait des répercussions plus profondes que l'adoption (adoptio).

Les personnes adrogées renonçaient au culte des dieux de leur famille de naissance (sacra) et se vouait au culte de la nouvelle famille.
Grâce à l'adrogation, le parent adoptif acquérait sa potestas (pouvoir, autorité), non seulement sur le fils adrogé, mais aussi sur sa femme, ses biens et ses enfants.
En outre, la familia que le fils adrogé avait précédemment régie était terminée et son sacra (culte de la famille) éteint.
Pour ces raisons, une personne ne pouvait légalement être adoptée par adrogation jusqu'à ce qu'il soit reconnu comme satisfaisant, agréé en quelque sorte, devant les autorités compétentes. Si la personne à adopter était le seul homme de son clan familial, le consentement à l'abrogation pouvait être refusé.

L'adoption (adoptio), d’autre part, avait un impact moindre.
Bien qu'elle conférât nombre des mêmes droits, privilèges et obligations que l'adrogation, y compris l'abandon du nom et du sacra de l'ancienne famille, les liens du sang n'étaient pas coupés, et les droits acquis par l'adoption étaient agnatiques et non cognatiques.

[Sources : 
- Wikipedia ;
- ADAMEC C, MILLER L.C., The Encyclopedia of Adoption (Third edition), New York, Facts on line, 2007;
- United Nations Department of Economic and Social Affairs/Population Division, Child adoption : Trends and Policies, New York, United Nations, 2010. ]

VOIR AUSSI :
>>> Adoption dans le droit romain (1) – Octave, l’Auguste fils adoptif de César, et la Tradition d’adoption du successeur impérial parmi les empereurs Julio-Claudiens et Antonins…


Musique de la Rome antique - Musica Romana - Pugnate II

1 commentaire:

  1. Très intéressant...je pensais pas que l'adoption est son histoire daté de l'antiquité! C'est fabuleux!

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