mardi 2 juin 2015

Adoption en Russie (6) - XXe siècle - Adoption d'enfants illégitimes, Système collectif d'orphelinats, Adoption dans l'intérêt de l'adopté...

Une étape importante pour l'adoption est franchie en 1891, et la parution de la loi "enfants adoptés et légitimés". Ce texte permet l'adoption d'enfants illégitimes, indépendamment du statut social ou de la croyance religieuse. Mais ici encore le cadre était strict et restreint : les adoptants devaient avoir moins de 30 ans et ne pas avoir d'enfants biologiques.  

La notion d'adoption comprenait alors trois catégories :
  • La première était l'adoption par vœu. Elle était considérée comme la plus précieuse, car en général, l'adoptant se préoccupait du bien-être de l'enfant de façon complètement désintéressée.
  • Dans la seconde catégorie entraient les enfants adoptés par leur nourrice
  • La troisième catégorie, l'adoption en récompense, était considérée comme la moins souhaitable, sans la moindre valeur morale
 Il est donc évident que dès le début du XXe siècle, l'adoption n'était pas seulement un moyen de régler des problèmes de patrimoine, mais aussi une question morale.
L'arrivée du pouvoir soviétique a complètement changé la donne.

Cortège théâtralisé des enfants de l'Assistance Publique, 1918

Après la révolution de 1917, la jeune république soviétique a dû prendre en charge un incroyable nombre d'orphelins et d'enfants sans famille, ce qui se fit dans les orphelinats, qui ont vite été bondés. En 1918, tous les enfants, quelle que soit leur situation familiale, ont été déclarés "enfants de l'Etat", donc placés sous la protection de l'Etat. Et jusqu'à la dissolution de l'URSS plusieurs types d'orphelinats et d'accueil furent créés, ceci toujours en système collectif : communes d'enfants, villages d'enfants, camps de pionniers, colonies de travail, maisons de jeunes komsomols...

Le premier code de la famille de la période post-révolutionnaire ne faisait aucune mention de l'adoption en tant que telle. Ceci parce que la question centrale de transmission de patrimoine était bien sûr devenue obsolète. Cependant, la nécessité même de l'adoption n'avait pas disparu. Le nombre d'enfants vagabonds dont les familles avaient disparu grossissait sans arrêt, et les paysans avaient toujours autant besoin de main d’œuvre. Il devint absolument nécessaire de remettre à jour l'institution de l'adoption. Un nouveau code de la famille, paru en 1927, rétablit l'adoption, même si sur ce point il reste très proche du système de l'ancien régime. L'adoption d'un enfant par des tuteurs "indignes", c'est-à-dire appartenant aux "ennemis de classe" est parfaitement impossible. On considérait que les "éléments ennemis", comme les koulaks, ne pouvaient donner à un enfant une bonne éducation, tant scolaire que sociale.

L'expérience s'accumulant en matière d'adoption, l'insuffisance du cadre juridique devint manifeste. La question de la possibilité d'adoption sans accord des parents était alors centrale.  Elle a été réglée en 1934 par une circulaire du Commissariat du Peuple à l'Education d'URSS, qui autorisait une telle adoption, dans le cas où on était sans nouvelles des parents depuis un an.

Cependant, la forme  la plus courante d'accueil des enfants orphelins restait l'accueil en institution. Un nombre important d'orphelinats a été créé après la seconde guerre mondiale. Ils accueillaient plus de 600 000 enfants dont les parents avaient disparu pendant la guerre.

Et c'est justement pendant la guerre que les notions de tutelle et de patronat ont été rétablies, après avoir été supprimées dans les premières années du régime soviétique. En 1942, 37 490 enfants étaient placés sous le régime du patronat.

Dans le code du mariage et de la famille de la République fédérale socialiste soviétique de Russie, paru à la fin des années 60, toutes les questions liées à l'adoption sont traitées avec grande précision.
L'orientation a changé : on entend désormais par "intérêt de l'adopté" l'existence de bonnes conditions pour son épanouissement et son éducation.

[Source : toujours russe, toujours sûre et a fortiori Bleue comme un ciel follement lumineux de Brest sans tonnerre... большое спасибо ;-))]






vendredi 27 mars 2015

Adoption en Ancienne Inde (2) - Paternité par Voie d'Adoption dans le Droit Hindou Ancien (2) : Adoption dattaka...

Adoption dattaka (fils donné en adoption de plein gré par son père)

[Voir auparavant : Adoption en Ancienne Inde (1) - Paternité par Voie d'Adoption dans le Droit Hindou Ancien (1) : Les diverses sortes d’adoption...]

Pour pallier la désolation qui résulterait de l’absence d’un fils, il est indispensable, en cas de besoin, d’en adopter un qui puisse être intronisé dans cette grande famille dont les frontières s’étendent au-delà de ce monde.
Pour ce faire l’adoptant ne doit pas avoir de descendant direct jusqu’au troisième degré. La grossesse de l’épouse n’est pas un obstacle à l’adoption. Si le seul descendant direct devient ascète ou entre dans un ordre religieux l’adoption est possible. De même, s’il est exclu de la caste ou renonce à la religion ou souffre d’une maladie incurable le rendant inapte à accomplir les cérémonies funéraires.

L’adoption n’est pas laissée à la discrétion de l’hindou ; elle s’impose à lui. S’il n’a pu adopter de son vivant un fils qui lui agrée, il peut donner mandat à sa femme d’en adopter un pour son compte après sa mort. Même s’il meurt sans donner un tel mandat, la veuve à l’obligation morale d’adopter un fils pour son mari défunt. Ce cas mis à part, la femme n’a pas le droit d’adopter. Elle perd ce droit si elle se remarie.

Pour être agréable aux ancêtres, le fils adoptif doit être une réplique parfaite du fils aurasa.
[aurasa : fils né d’une épouse légitime, vierge au moment du mariage, de même caste. Il est considéré comme l’enfant parfait, la réplique de son père. On croyait à cette époque que l’enfant était produit uniquement par la semence de l’homme et que la femme était tout simplement un réceptacle nourricier. En cas de mort d’un tel enfant son fils aurasa peut le remplacer ; de même son petit fils. Toutefois, l’enfant atteint d’infirmité, de maladie incurable, ou d’incapacité mentale n’est pas considéré comme un enfant à part entière : il ne peut recevoir le sacrement de l’intronisation spirituelle dans la famille ; il ne peut pas faire les offrandes aux défunts ; il n’hérite pas et n’a droit qu’aux aliments. Il est ainsi écarté de la grande famille des vivants et des morts.]

Il doit appartenir à la même caste et être de préférence un sapinda. [Sapindas : ceux qui ont les mêmes particules du corps et qui ont les mêmes liens d’offrandes. Tout hindou est sapinda de ses descendants mâles jusqu’au troisième degré, de ses ascendants mâles jusqu’au troisième degré, des descendants mâles de ces derniers jusqu’au troisième degré.]

L’adopté ne doit pas avoir été déjà intronisé dans la famille d’origine par la cérémonie de l’upanayana ou investiture du cordon sacré.
La femme étant dans l’incapacité d’offrir des oblations, l’adoption d’une fille n’est pas reconnue non plus.
Un fils unique est rarement donné en adoption, car cela priverait son père d’un continuateur de sa propre lignée.
Les enfants apparentés par l’intermédiaire d’une femme doivent être écartés.
L’adoptant et la mère de l’adopté ne doivent pas être dans un lien de parenté interdisant le mariage.

Pour que l’adoption soit valable, il faut que le fils soit donné de plein gré par son père. C’est cet acte de don qui a prêté son nom (dattaka) à cette forme d’adoption.
Il en résulte qu’un orphelin ne peut être adopté.
Un enfant adopté ne peut être donné en adoption.
La loi n’admet la présence que d’une seule personne dans chacun des trois rôles ; l’adoptant, l’enfant à adopter et le parent qui donne l’enfant.
L’adoption simultanée d’un même enfant par plusieurs personnes est expressément interdite.

Cute Little Krishna Eating Butter from His Pot

L'adoption s’accomplit par la tradition réelle de l’enfant avec l’intention de le transférer de la famille d’origine à la famille adoptive.
La cérémonie varie dans les détails d’une région à l’autre, d’une caste à l’autre.
Mais le scénario le plus généralement suivi se déroule ainsi : au jour et à l’heure fastes choisis avec soin, on rassemble parents et amis ; des brahmes versés dans les Védas allument le feu sacré.
Devant ce dernier, l’adoptant fait solennellement la demande de l’enfant à son père légitime.
Sur son consentement, il prend l’enfant et prononce ces mots : « Je te prends pour continuer la lignée de mes ancêtres. »
L’enfant est ensuite installé sur les genoux de la mère adoptive.
L’officiant procède alors à des oblations de riz et de beurre clarifié au feu sacré, ponctuées par des prières. Le tout s’accompagne de musique auspicieuse.
La cérémonie se termine par des cadeaux offerts à l’adopté par les parents et amis et les présents d’usage distribués par les parents adoptifs aux brahmes et à l’assemblée.

Les liens de parenté dans la famille adoptive s’établissent ainsi : quand un hindou marié adopte une personne, sa femme en devient la mère adoptive avec tous les droits et obligations qui en découlent.
Quand l’adoption est faite par l’hindou avec le consentement de plus d’une épouse, la plus ancienne épouse, pas nécessairement la plus âgée, devient la mère adoptive, et les autres épouses deviennent belles-mères.
Quand un veuf ou un célibataire qui a adopté un enfant vient à se marier par la suite, sa femme est considérée comme marâtre de l’adopté. De même, celui qui épouse une femme qui avait déjà un enfant adopté en devient le parâtre.

Bien que les liens avec la famille d’origine soient rompus par l’adoption et que l’adopté perde le nom de sa famille d’origine, les empêchements pour cause de parenté en matière de mariage continuent à subsister.
De même, tout bien déjà échu à l’adopté et provenant de la famille d’origine lui reste acquis, avec les obligations qui s’y attachent, telles que l’obligation alimentaire ou celle de payer les dettes de son père biologique mais seulement dans la limite des biens échus.

Dans la famille adoptive, l’adopté a le même statut et les mêmes droits que le fils aurasa.
Il participe à la communauté des biens de la famille indivise et hérite des collatéraux ainsi que des ascendants de l’adoptant.
Toutefois ses relations de sapinda ne s’étendent que jusqu’à trois degrés au lieu de sept pour l’aurasa. Il est exclu de la succession si le père adoptif avait été disqualifié alors que le fils aurasa vient en représentation d’un tel père.
Quand il est en concurrence avec un enfant aurasa, né après l’adoption, il n’a droit qu’à la moitié de la part de cet enfant.

[Source : Annoussamy D. Filiation en droit hindou ancien.
in  ROY O.(dir). Réflexions sur le pluralisme familial. Paris. Presses Universitaires de Paris Ouest : 2011.]



jeudi 26 mars 2015

Adoption en Ancienne Inde (1) - Paternité par Voie d'Adoption dans le Droit Hindou Ancien (1) : Les diverses sortes d’adoption...

Paternité par voie d’adoption dans le Droit Hindou Ancien - Les diverses sortes d’adoption...


Lord Ganesh Family


 En droit hindou ancien, cinq catégories d’enfants adoptifs sont reconnues selon la modalité de l’opération :

1/ Dattaka : fils donné en adoption de plein gré par son père ;

2/ Kritima : fils adopté par consentement direct avec l’adoptant ;

3/ Kritaka : enfant vendu par ses parents ;

4/ Appavidda : enfant abandonné et recueilli comme fils ;

5/ Svayam dattaka : orphelin ou enfant abandonné qui s’offre à quelqu’un de son propre mouvement.


Les formes 3, 4 et 5 ne se distinguent entre elles que par les circonstances et les sentiments qui animent l’adoptant et l’adopté et le cas échéant les parents biologiques. 

Dans les cas 3 et 4 l’adoptant joue un rôle actif, dans le cinquième, c’est l’adopté qui est moteur de l’adoption, ce qui en fait un cas unique en son genre. 

Les 3 dernières formes sont assez simples et n’exigent pas de développement. 

En revanche les deux premières formes sont très élaborées et leurs détails aideront à mieux comprendre le phénomène de la filiation dans l’Inde ancienne. 

(to be continued very soon... I promise !...;-))


[Source : Annoussamy D. Filiation en droit hindou ancien.
in  ROY O.(dir). Réflexions sur le pluralisme familial. Paris. Presses Universitaires de Paris Ouest : 2011.]


"Jai Ganesh Jai Ganesh Jai Ganesh Deva" - Lord Ganesh Aarti



[VOIR AUSSI : 




lundi 23 mars 2015

Adoption en Russie (5) - XIXe siècle - Adoption avec "transmission du nom de famille et du blason", Patronat, Adoption de non-orphelins, Aides aux mères pauvres...

C'est au début du XIXe siècle qu'a été mise en place une législation sur l'adoption.

Ce fut tout d'abord un oukaze qui permettait aux nobles sans enfants d'adopter des enfants légitimes de leur famille proche "avec transmission du nom de famille et du blason". A la suite de ce document ont paru une série d'oukases visant à régulariser la mise en pratique de l'adoption, le tout dans un cadre strictement établi.

C'est à ce moment qu'en Russie, outre la tutelle et l'adoption, apparaît une autre forme d'accueil : le "patronat".
Il s'agit du placement en familles d'enfants, de malades et de toute personne nécessitant une attention quotidienne. Une famille accueillant une enfant dans le cadre du patronat était aidée financièrement, la somme dépendant de l'âge de l'enfant : 5 roubles pour un de moins de cinq ans, celui-ci n'étant pas encore en capacité d'aider au travail domestique, et un peu moins lorsqu'il arrivait en âge de pouvoir travailler. Les aides de l'état étaient interrompues aux 14 ans de l'enfant.
L'accueillant s'engage à prendre soin de l'enfant, à lui donner une instruction basique et à permettre son développement jusqu'à ce qu'il soit en capacité de se prendre en charge.
Ces exigences étaient parfois inconciliables avec le mode de vie et le niveau d'éducation des familles accueillantes, qui étaient le plus souvent pauvres et peu éduquées, ayant besoin d'un revenu fixe et de main d’œuvre gratuite.
Et même s'il existait un contrôle sur le respect des obligations par l'accueillant, la vie des enfants accueillis en famille sous ce régime était extrêmement pénible et difficile. C'était un statut précaire pour l'enfant, du fait aussi que si la famille accueillante n'en voulait plus, elle pouvait le ramener à l'hospice régional.

Peu à peu, le patronat s'étend aussi à la protection par des familles de personnes sortant de prison, de prostituées, d'adultes nécessitant un suivi et des soins.

Au milieu du XIXe siècle apparurent des dispositions qui permettaient d'adopter des non-orphelins. Mais si les parents de l'enfant étaient vivants, leur consentement était, bien entendu, obligatoire.

Nineteenth century photograph of a group of Russian peasant women and children

Au cours du XIXe siècle, devant le nombre croissant d'enfants seuls abandonnés, un accent est mis sur l'aide et l'information aux femmes et aux mères.

Pavel I publie un oukaze sur le versement d'une aide financière aux mères pauvres, aide qui doit bientôt être interrompue devant l'afflux de demandes. Plusieurs mesures sont cependant prises pour que les enfants restent dans leurs familles, au moins les premières années, et ce particulièrement dans les campagnes.


[Source : toujours russe, toujours sûre et certainement Bleue comme un ciel toujours lumineux de Brest sans marée du siècle... большое спасибо ;-))]







vendredi 20 mars 2015

Adoption en Chine antique (2) - Diverses pratiques chinoises d'adoption...

L'historienne Ann Waltner suggère que le terme «adoption» peut se référer à plusieurs pratiques chinoises connexes mais différentes.

La plus courante, et la plus proche de la pratique occidentale, était l'acte juridique qui permettait à un parent proche de sexe masculin dans une famille d'hériter et de prendre la responsabilité des obligations commémoratives rituelles. Parce que les fils adoptifs portaient des obligations graves, les jeunes enfants n'étaient généralement pas considérés comme des candidats acceptables, et l'adoption de nourrissons était assez rare.

Différents termes pour l'adoption faisaient également référence à des accords moins formels, par exemple l'adoption de soldats par leurs généraux ou même par l'empereur.
Dans un cas célèbre, au début du XVIe siècle, l'empereur Wuzong a "adopté" 127 hommes en une seule journée". Son but apparent était de lier plus étroitement leur loyauté en leur conférant un statut quasi-familial.
En bref, l'adoption dans certains cas a été fait de manière légale et dans d'autres cas comme un symbole non contraignant d'affiliation.

Le point-clé est que l'"importance accordée aux notions d'affinité de sang au début de l'Europe moderne n'a pas d'équivalent chinois. "
Les notions confucéennes de patriarcat et de filiation patrilinéaire ont coexisté assez facilement avec les improvisations de la parenté adoptive. Tant que l' héritier mâle adéquat était trouvé, les familles pouvaient envisager l'avenir avec confiance pour la continuité générationnelle. A cet égard au moins, les Chinois ressemblaient aux Romains, pour qui l'adoption fournissait un instrument tout à fait acceptable pour préserver le nom et les biens d'une famille.

Comme les Romains, aussi, les Chinois pratiquaient l'adoption posthume. Si un homme était mort sans descendance pour fournir les offrandes, "un frère assignait généralement un de ses fils à la lignée du défunt . L'adoption était effectuée par la rédaction d'un contrat sur ​​une feuille de papier rouge, qui était ensuite insérée dans la base de la tablette de l'homme mort."
En échange des services commémoratifs qu'il a effectués, le fils adoptif devient éligible pour hériter d'une partie de la succession de l'homme mort. L'objectif principal de l'adoption était "toujours la famille et de la lignée familiale, les hommes de la maison et leurs ancêtres et descendants patrilinéaires." Il semble que ces attitudes en matière d'adoption ont prévalu pendant des siècles.

Selon un expert, l'acquisition d'héritiers désignés (ou « rituels ») peut être tracée des Han ( 202 av - 22 CE ) jusqu'aux Qing (1644-1911), soit une période de plus de 2000 ans. Si la pratique plus récente est un guide pour le passé, il semble que les fils adoptés aient été facilement assimilables dans leurs nouvelles familles et leurs villages. Ceci en dépit du fait que les transactions adoptives impliquaient souvent des hommes et des garçons qui avaient été vendus par leurs parents d'origine. "En considérant la Chine impériale tardive dans son ensemble", Myron Cohen a écrit, "il est bien connu que les hommes, les femmes et les enfants pouvaient être vendus "; ils étaient considérés comme des «marchandises».

Malgré l'acceptation générale de l'adoption, au moins une fois, au début des années 1520, un différend sur l'adoption a menacé de renverser une dynastie.


Empereur Zhengde (Temple Wuzong)

L'épisode , parfois appelée "la Grande Controverse rituelle", a mis à l'épreuve la légitimité de trois générations de la famille impériale.
Avant sa mort en 1521, Wuzong sans héritier - le même Wuzong qui a adopté ses soldats - nomma le prince adolescent de Xing, le fils du frère aîné de Wuzong, pour lui succéder comme Shizong. Cependant, après la mort de Wuzong, les officiels de la cour demandèrent à Shizong de prendre le titre de prince héritier, plutôt que celui d'empereur, ce qu'il refusa.
Pour le dire simplement, Shizong insista sur le fait  d'être le fils de son père mort, plutôt que le fils de l'empereur défunt. Pour ce faire, il demanda que son père lui ait donné le rang impérial à titre posthume. Trois années de querelles assez amère s'ensuivirent, à l'issue desquelles 230 fonctionnaires sont descendus au palais, cognant sur les portes et exigeant la coopération de Shizong. Au lieu de cela, il fit arrêter 134 d'entre eux, dont dix-sept moururent des suites de leurs peines. Pour sa part, Shizong a régné, sous le nom de règne Jiajing, pendant quarante-cinq ans.

En bref, même dans des cultures qui ont adopté l'adoption plus ou moins complètement - plusieurs anciens empereurs de la Chine ont atteint le trône par l'adoption -, sa pratique a souvent porté le fardeau d'une défiance potentielle.


[Sources : sur demande très motivée à l'auteur...]

[>>>>>VOIR AUSSI : 

Adoption en Chine antique (1) - Généralités... 

>Adoption et Confucianisme (Corée, Chine, Japon) : notions légales...

>>Adoption d'enfants en Chine traditionnelle (1) - Mingling Zi : la légende de la guêpe et des vers à soie...


>>>Adoption d'enfants en Chine traditionnelle (2) - Tongyangxi : adoption de petites brus chinoises...  ]




mercredi 18 mars 2015

Adoption en Chine antique (1) - Généralités...

La Chine est, avec l'Inde,  la civilisation antique qui a laissé le plus de documents en lien avec l'adoption.

Les Analectes de Confucius (environ 500 av.JC) ont codifié les normes patriarcales, patrilinéaires qui vont guider la société chinoise pour les 2500 années suivantes.

Parce que les cultes de vénération des ancêtres étaient même plus importants dans la Chine impériale que dans les sociétés antiques occidentales, la nécessité d'avoir un  héritier était ressentie avec un souci particulier.

La combinaison d'une infertilité et de hauts taux de mortalité créait des problèmes connexes de menace sur la survivance du nom de famille et de ses biens.

En plus de cela, un père avait besoin de soins dans sa vieillesse et de respect profond pour lui et ses ancêtres après la mort.

Mencius and his loving mother.

La littérature impériale précoce contient des oppositions à l'adoption.

Mencius, par exemple, écrit que "le Paradis donne naissance à des créatures de telle manière qu'elles n'aient qu'une seule racine", et le texte était compris comme approuvant uniquement les lignées biologiques généalogiques.

Beaucoup plus généralement, cependant, le pragmatisme a prévalu ; La Chine a accepté et même encouragé l'adoption pour créer ou re-créer des lignées viables de succession.

Un sens similaire de pratique définissait le pool d'adoptés potentiels : les règles stipulaient que seuls ceux qui avaient le même nom de famille étaient éligibles, mais des violations à ces règles se sont produites en permanence, étant donné que certains hommes élargissaient leur pool de recherche de fils adoptifs appropriés.


[Sources : sur demande très motivée à l'auteur...]


[>>>>>VOIR AUSSI : 

>Adoption et Confucianisme (Corée, Chine, Japon) : notions légales...

>>Adoption d'enfants en Chine traditionnelle (1) - Mingling Zi : la légende de la guêpe et des vers à soie...


>>>Adoption d'enfants en Chine traditionnelle (2) - Tongyangxi : adoption de petites brus chinoises...  ]





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