mercredi 24 octobre 2012

Adoption par couple homosexuel : de la science-fiction à l’international, du ménage à faire en domestique, des cas par cas à juger pour des adoptions par célibataire homoparental… Recentrer le débat sur la pré-adoption : plus de préparation, que Diable !


>> L'adoption est un sujet sensible, complexe, qui demande forcément une approche multifocale, multifactorielle et pluridisciplinaire.

L'adoption par couple homosexuel ne déroge donc pas à la règle, et peut nécessiter tout de même quelques recadrages… 

Pardon si je fais dans la synthèse et les raccourcis dans ce billet, mais je ne veux pas disserter sur trente pages (et vous n'y survivriez sans doute pas......;-)), et me focaliser sur quelques pistes ou notions qui me semblent importantes... 

Vos commentaires sont évidemment les bienvenus !




>> Mariage pour tous / PACS pour tous/ Adoption par couples mariés (depuis plus de 2 ans) :

Du point de vue  religieux, n’attendons pas des religions monothéistes (christianisme, judaïsme, islam) d’être pour le mariage religieux homosexuel, c'est sans sens sacré et sans fondement religieux possible pour les trois.
Et confondre le religieux et le laïc sur la question du mariage homosexuel mène sans doute à une impasse.
Alors si on place cette impasse avant le "parcours du combattant" attendu pour l'adoption ensuite, on n'est loin d'être arrivé à bon (aéro)port...

Du point de vue de la Loi, il existe actuellement le PACS, possible pour un couple homosexuel.

Et si la Loi sur l’adoption en France s’ouvrait au PACS, le débat sur le mariage pour tous (et l'éventuelle confusion entre religieux et civil) n’en serait-il pas changé ?
Est-il prévu un « PACS Plus » en quelque sorte ouvrant droit à l’adoption ?
Un PACS avec plus d’options pour s'apparenter à un "Mariage" ?

Mais l’étymologie du mot mariage [Le nom « mariage » provient des termes latins matrimonium et maritare, dérivant respectivement de mater, la mère, et de mas / maris, le mâle. Étymologiquement, le mariage est donc la forme juridique par laquelle la femme se prépare à devenir mère par sa rencontre avec un homme. (Source Wikipedia)] conduit à un non-sens si on le considère pour deux personnes du même sexe… Et sans jouer sur les mots, d’aucuns diront qu’ils n’ont pas d’importance, surtout pour les juristes…

>> Quelle Adoption par couple homosexuel ?

- De la science-fiction en adoption internationale :

Même si loi française l’autorisait, les lois des principaux pays-sources ne l’autorisent pas.
Et dans un contexte où l’adoption internationale est en forte diminution, et où ce sont les pays –sources qui ont - de façon durable - le pouvoir de proposer ou pas leurs enfants à l’adoption internationale (s’ils sont dans la Convention de La Haye, l’adoption internationale ne peut que diminuer, arrivant en dernier recours des mesures de protection de l'enfance), l’adoption internationale par couple homoparental français n’est pas prête de se développer…  A moins de faire changer les lois des pays-sources (je plains celui qui aurait l’audace et la bravitudeoure d’aller souffler à la Chine l’idée d’accepter que leurs enfants soient adoptés par des couples homosexuels, déjà que si vous êtes célibataire, trop gros et pas assez high-class niveau revenus, ne pensez même pas pouvoir adopter en Chine : commencez par vous marier, maigrir et devenir riche…Et refaites un agrément au bout de deux ans... ;-))
Et il est probable que certains pays-sources (comme en Asie du Sud-Est) feront également obstacle aux adoptions par célibataire, par crainte d’adoption par homoparents masquée

-Du ménage à faire en adoption « domestique » ("domestic" est le terme anglo-saxon pour désigner les adoptions internes ou nationales) :

Le rapport Colombani de 2008 et la récente proposition de Loi de MichèleTabarot (sans suite et sans application juridique actuellement) préconisaient en quelque sorte de faire du « ménage –sain, raisonnable et raisonné- en domestique » (interprétation personnelle... Mais le jeu de mot entre "ménage" et "(adoption) domestique était trop tentant ! ;-)), avec plus de préparation des candidats (présupposée depuis les Lois Mattei de 1996 ; exigences en interne mais également de plus en plus de pays-sources de l’adoption internationale, certains comme la Russie imposant un nombre d'heures obligatoires de préparation des candidats ! -80 heures...-), et une meilleure approche de l’adoptabilité d’enfants français en situation d’abandon, afin que l’adoption nationale ait une meilleure place dans le dispositif français de protection de l’enfance (gros résumé perso d’idées-phares, mais je ne pense pas avoir « dénaturé » l’esprit de leurs textes…  Et il est important d'être conforme à la nature quand on parle d’adoption, même moderne…Et comme l’adoption existe dans la nature –tout comme les rapports homosexuels d’ailleurs… Genre chez les Bonobos, et leurs facultés « missionnaires » de rapports ventro-ventraux également, qui ont passionné certains éthologues sans œillères…-  nous voilà sauvés !)

- Du cas par cas pour faire reconnaître l’adoption du conjoint d’un parent homosexuel ayant adopté individuellement

Là nous sommes dans des cas concrets et existants.
Et là l’intérêt de l’enfant doit déjà primer
Toutefois, ces cas particuliers doivent-ils remettre en cause tout le système ?

>> Etre adopté par un couple homosexuel : un facteur de risque en plus ? >> Une raison de  « se préparer plus » en plus !

On parle - à très juste titre, vu que mon Maître JVM en parle... - de facteur de risque pour l’adoption par couple homosexuel, alors, pendant qu'on y est dans les facteurs de risque, pourquoi la Loi ne définit-elle pas un âge maximal des adoptants ?

Et comme l’adoption par couple homosexuel  est de fait possible par une adoption individuelle (sous couvert d'un « devoir de réserve » sur le statut réel du couple homoparental à l’international) d’une part, et que les enfants proposés par les pays-sources de l’adoption  internationale sont (et seront) de plus en plus des enfants à besoin spécifiques d’autre part, et dans un système français qui n’a pas favorisé l’adoption nationale (« favoriser » au sens de "faciliter" du rapport Mantz  (Académie de Médecine) de 2011,  ce qui ne veut pas dire « faire de la quantité au détriment de la qualité », ce qui a pu être le cas par le passé), tout facteur de risque s’ajoutant à un facteur de risque impose donc ce qui était déjà préconisé indépendamment de la question du couple parental, recentrer finalement le débat sur l’adoption, la pré-adoption : plus de préparation, que Diable !

Mais le fait de confier un enfant à un couple homoparental conscient des risques (étant dèjà eux-mêmes en situation à risque par rapport à la normalité statistique des hétérosexuels), sensible aux facteurs de risque (y étant eux-mêmes fréquemment confrontés dans un environnement social qui ne leur est pas toujours favorable) et bien préparé ( aux spécificités de l'adoption et de leur -futur- enfant adopté) ne rend-il pas caduc la notion de risque ? 
Oui, à condition d'avoir les moyens de bien préparer ces candidats, mais finalement tous les candidats (les adoptions d'enfants à besoins spécifiques étant de plus en plus la norme.. Bien que, de fait, tous les enfants -adoptés ou non - ont de toute façon des besoins spécifiques...)

Alors qui aura des moyens  - concrets et pas uniquement sur la base des béné-volontaires associatifs ou des Coca-Poire... C'est à dire en leur donnant de véritables moyens...-  à proposer ?
Et je ne parle même pas du suivi post-adoption, cela fait déjà suffisamment de choses à considérer pour ce billet...

... Et prévoir quelques rames ne sera pas inutile au cas où…


Alain Souchon - Rame

NB : j'ai ajouté des précisions en commentaires...

15 commentaires:

  1. Intéressant. Mais la fin (qui rentre dans le giron du maître! ;)) est décevante à mon avis.
    Car la question du "cas par cas" se pose aussi en adoption et c'est tout l'intérêt de pouvoir proposer des configurations familiales variées. Je ne suis pas certaine qu'il soit efficace de confier à un couple standard un enfant qui a vécu de la maltraitance par la mère, par exemple. Le délai de reconstruction est beaucoup trop long pour qu'on puisse espérer qu'il crée un lien avant l'âge adulte, on aura bousillé une famille au lieu d'en créer une... et ce n'est qu'une exemple.
    De plus, l'avantage qu'ont certaines personnes, c'est qu'elles savent vous apprendre à vivre la différence et à prendre pour une richesse ce que d'autres prennent pour un risque. Peut-être que ce sont les enfants de ces gens-là qu'il faudrait écouter et pas ceux qui n'ont pas vécu cette situation-là?
    Une mère adoptive - pas homo - mais qui voit de tout autour d'elle, et des difficultés pas toujours là où on les attend

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    1. Merci pour votre commentaire !
      J'ajoute deux précisions :
      1°/ plus de préparation ne veut pas dire dans mon esprit empêcher un couple homoparental d'adopter.
      Mais avant de faire une loi sur l'adoption par couple homosexuel, il serait logique de déjà revoir les lois sur l'adoption et l'adoptabilité déjà initiés et sans suite pour le moment...
      Et je re-précise que le facteur de risque n'équivaut pas au risque lui-même (ce qui rejoint donc votre propos dans le fait que les difficultés ne sont pas toujours là où on les attend effectivement)!

      2°/ L'expérience unique et riche des principaux concernés, ceux des familles adoptives homoparentales existantes, doit faire évidemment partie des débats et de l'éventuelle préparation pré-adoption aussi !

      Désolé si je vous ai déçu sur la fin (mais si tout le reste de l'article est bon pour vous, ça me va quand même... ;-)),et si vous lisez bien entre les lignes, vous vous rendrez compte que je ne suis pas à 100% en accord avec mon Maître... ;-))
      ET 100% d'accord avec vous pour ne pas faire de généralités en matière d'adoption si possible... (mais que celui qui n'en a jamais fait me jette la première pierre...)

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    2. Et troisième (re)précision : le facteur de risque pour un couple homoparental adoptant est pour moi le poids social qui pèse sur eux et l'environnement pas toujours favorable, plus que leur parentalité supposée. (Re)Lire éventuellement mon billet sur : Adoption et Homoparentalité : repères et points de discussion.

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    3. Quatrième précision : un couple homoparental candidat à l'adoption sera peut être plus sensible et plus prêt pour les spécificités de l'adoption : étant eux-mêmes hors-normes, le fait d'avoir un enfant hors-norme ne les met pas forcément en situation d'être hors du coup... C'est tout à fait le sens de ce que j'ai écrit dans l'article : "un couple homoparental conscient des risques (étant dèjà eux-mêmes en situation à risque par rapport à la normalité statistique des hétérosexuels), sensible aux facteurs de risque (y étant eux-mêmes fréquemment confrontés dans un environnement social qui ne leur est pas toujours favorable) et bien préparé ( aux spécificités de l'adoption et de leur -futur- enfant adopté)"... Et je doute qu'un couple homoparental souhaitant adopter s'y lance tête baissée pour un enfant à tout prix, sans avoir profondément mûri son projet, et sans avoir conscience que leur chemin pour adopter ne sera pas facile... Alors, pas de généralité évidemment... Et les difficultés du chemin devraient être bénéfique dans l'intérêt de l'adopté aussi...

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    4. Merci pour la réponse et les précisions, tout en nuances (ça fait du bien, les nuances, dans ce débat!). Je souscris à tout ce qui est dit ci-dessus.
      Cela dit, si l'on quitte le débat d'idées et que l'on revient aux questions d'ordre pratique, force est de constater que dans les faits les homosexuel-le-s ne vont plus pouvoir adopter. Comme tout le monde ils vont vouloir constituer leur couple avant de satisfaire leur désir d'enfant et ils découvriront trop tard que l'adoption internationale leur est interdite (à deux pays près, qui seront évidemment embouteillés - quant à l'adoption nationale, on n'en parle pas). Sans doute y aura-t-il deux adoptions par deux couples, pour le symbole... et on n'en parlera plus. Quelques homosexuel-le-s n'ayant pas trouvé de partenaire adopteront en célibataire comme actuellement - si l'adoption en célibataire reste possible, ce qui reste à voir vu le débat actuel.
      A suivre...
      En tout cas, merci pour ce débat.

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  2. très bien de rappeler l'étymologie du mot mariage...je m'en posais la question l'autre jour...pour en arriver à la même conclusion!

    pour le reste, je suis ça d'un peu loin mais toujours avec interêt! (je me place souvent en mère potentielle d'un enfant homosexuel pour modifier mon angle de vue...et ouvrir mon esprit!)

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    1. C'est vrai que le sens des mots (et leur étymologie) doit avoir son importance !
      et comme toi, j'essaye d'adopter d'autres positionnements que le mien, et de considérer d'autres angles de vue : j'avoue que mon ouverture d'esprit sur la question homoparentale a beaucoup gagné en largeur de champ depuis que je me passionne pour l'adoption de manière généraliste (théologie, mythologie, histoire, anthropologie, sociologie, médico-psycho, juridique etc.)... Et loin de moi l'idée que les adoptés ont plus raison que d'autres et sont plus légitimes que d'autres pour envisager un thème aussi sensible,large et complexe que l'adoption, qui plus est par couple homoparental, mais encore faut-il que l'avis des adoptés et des adoptifs (car il a pu également faire défaut jusqu'à il n'y a pas si longtemps... Si ce n'est un intéressant billet de la fédération d'EFA du 18/10/2012 en lien ICI)et même des experts du CSA fraîchement réunis (le 23/10... dénotant l'intérêt supérieur qu'il lui est accordé...) sur le tard fassent réellement partie des débats, et ce sera déjà un grand pas pour les adoptions et les adoptés...

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  3. Bon billet Julien, même si je ne partage ts tes points de vue, je comprends bien tes arguments. Aussi, tu soulèves un point essentiel qui me met en rage bien souvent puisque je considère qu'il s'agit d'un des talons d'Achille de nos adoptions internationales en France : le manque de préparation des parents adoptifs à affronter les réalités, qu'ils soient des "sujets à risque" ou bien ayant un "projet parental à risque" : adoptions de grands, fratries, special needs, insertion ds fratrie existante, parents bios etc. etc.

    D'une ASE à une autre l'accompagnement et la préparation à la réalité peut varier du nul au double. Nous manquons de formations pour les postulants (comme le fait l'AFA) et d'accompagnement suivi dans bcp de départements. Nous manquons, nous manquons... de tant de choses. L'adoption en France n'a que peu de moyens et bcp d'huile de coude !

    Et d'acc' avec tes commentaires aussi !

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    1. Merci pour ton commentaire chère Moushette !

      Et il est vrai que j'ai opté pour les rames en fin de billet (pour justifier la video YouTube de la chanson d'Alain Souchon choisie), mais l'huile de coude et les bonnes bénévolontés plus ou moins poires mais forcément motivées et passionnées par ce qu'ils font [d'où une approche multi-angulaire et des prises de recul nécessaires si la passion se joue trop sur un mode émotionnel pour porter éventuellement des jugements - même empathiques - en matière d'adoption(s), sujet sensible, large et complexe, je me répète...] sont de toute façon nécessaire, et rendent bien service -public...;-))- à tout le monde ! Mais un peu de sous ne ferait point de mal éventuellement, car c'est tout de même un des nerfs de la guerre dans l'adoption (avec le temps et les difficiles vertus de l'attente et de la patience croissantes pour les adoptants...) : l'argent est un mal nécessaire dans l'adoption (qui représente déjà un privilège des classes supérieures, et ça ce sont les stats qui le disent...) !

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  4. Oui bon billet Julien et les rames sont tout à fait d'à propos. le débat se poursuit ici sur votre blog et peu aussi sur facebook via "la voix des adoptés".
    L'adoption par les homos fait réagir, je dirai même davantage que le mariage par les homos. Finalement le "mariage" civil pour les homos genre un pacs + comme vous le dites, je pense que çà gène personne, c'est juste un problème de vocabulaire finalement.

    Par contre l'adoption par les homos...c'est autre chose...déjà l'adoption par un couple ou en solo çà soulève des tas de questions par rapport au devenir de l'enfant à la base alors avec l'homoparentalité en plus...

    J'ai tendance à penser que notre société et les pays sources ne sont pas encore prêts.
    par rapport aux préjugés, par rapport aux regards etc...je trouve (mais je ne suis pas adoptée) que les enfants adoptés ont déjà des valises à porter plus ou moins lourdes, il me semble que cela pourrait en rajouter.

    Peut-être plus de préparation mais finalement pour qui ? Pour les couples homos seulement ou pour la société ?

    C'est clair qu'on va pouvoir sortir les rames !

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    1. Je suis désolée, j'ai fait presque une faute par mot...j'espère avoir été comprise même si je n'ai pas été très claire...je n'ai pas forcément écrit dans les meilleures conditions de concentration...

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    2. Merci GCG pour vos commentaires !

      Et pour commencer, je précise que votre premier commentaire m'a paru clair et tout à fait convenable ! ;-))

      Pour rebondir sur votre image de "valises", il est vrai qu'avoir un bagage de plus à porter pour avancer peut rendre la route plus difficile : et comme j'intitulais mon billet avec l'expression "que Diable !", un diable pour faciliter le port des bagages serait éventuellement utile, et revient donc à défendre une meilleure préparation donnant plus de moyens pour alléger les éventuels problèmes de poids qui peuvent se poser ensuite...;-))

      Quant à la question de la préparation pour qui, elle devrait considérer la triade de l'adoption (adoptés, famille adoptive, famille biologique); elle devrait idéalement exister :

      -pour les adoptants (indépendamment de leur statut marital ou pratiques sexuelles...): elle est censée déjà exister... "censée" seulement...;

      -pour les futurs adoptés : si un statut d'adoptabilité leur est juridiquement attribué, ils ont le droit d'être eux aussi préparés à leur éventuelle adoption ; et nous avons sans doute le devoir de les considérer avant une éventuelle adoption ;

      - pour les familles biologiques dans certains cas : dans les cas d'adoptions simples, ou "open adoption-like"(si la Loi française prenait le chemin des adoption ouvertes U.S. -mais il y a du chemin à faire aussi...-), où la famille biologique est réellement identifiée comme telle (à l'exclusion par exemple des géniteurs maltraitants : leur attribuer un statut de parent n'a aucun sens et peut être délétère pour l'adopté, si on lui impose un "vrai" parent qui n'en est pas un...) ou a acceptée de l'être (je pense par exemple au cas d'un accouchement sous le secret où ,par définition, la mère biologique n'a pas souhaitée se faire connaître...) et où l'adoption est préparée aussi du côté biologique ! (Ouhlala, J.ChAbAdA fait dans la science-fiction on dirait...;-))

      Et puis, évidemment, c'est à nous, du monde de l'adoption(adoptants, adoptifs, adoptés), de faire mieux comprendre et mieux accepter à la société que l'adoption n'est pas une maladie ou une anomalie, sans manichéisme et sans militantisme (ni tout blanc ni tout noir, ni trop Bisounours ni trop Caliméro, ni totalement Pour ni totalement Contre...). Il s'agit de faire accepter ce phénomène hors normes, sans pouvoir s'appuyer sur la normalité statistique : les adoptés ne sont et ne seront pas majoritaires dans notre société ; je pense ici aux enfants nés hors mariage, qui sont devenus la norme statistique, les sortant du rejet et de la stigmatisation des bâtards depuis les 70s-80s (en plus d'autres évolutions en parallèle certes), mais ici le nombre fait aussi la norme et a annulé le poids social... Mais ce qui n'a pas forcément réglé tous les problèmes qui peuvent classiquement se poser dans les familles recomposées, mais a eu au moins l'avantage de ne pas rajouter la valise du poids social en plus !


      PS : pardon si ce billet semble un peu fourre-tout, mais je ne suis pas forcément -non plus- dans les meilleures conditions de concentration ! (nous sommes donc similaires en la matière, chère GCG !;-))

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  5. Ce dimanche, sur une grande radio du service public, parole sera donnée à des enfants adoptés et ayant vécu dans des familles homoparentales. Je pense que leur témoignage peut être intéressant.

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  6. Bonsoir Julien
    je repasse par ici, j'ai un peu de retard de lecture...
    Pour illustrer ce billet Alain Souchon avec Rames c'est super. j'ai un autre morceau à vous soumettre d'un groupe que nous aimons beaucoup avec mon mari : Antony & the Johnsons "Why can I do ?" ou bien "Another World"
    Dans la voix d'Antony une vibration, une émotion incroyable, mon titre préféré "You are my sister"
    C'était ma contribution musique !
    Bonne nuit !

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