jeudi 21 juin 2012

Adoption dans le droit romain (3) – Adoption simple (adoptio minus plena) et adoption plénière (adoptio plena) sous Justinien... Nature de l'adoption dans le droit byzantin…


En dépit des transformations qu'elle subira, notamment au VIe siècle sous Justinien, la distinction entre l'adoptio minus plena (adoption simple) et l'adoptio plena (plénière), l'adoption ne sera jamais conçue comme une œuvre de charité : elle permet principalement au pater familias de renforcer la puissance de la domus qu'il dirige, notamment quand l'absence de descendance met celle-ci en danger.[1]

Justinien - Mosaïque de la Basilique San Vitale de Ravenne.

Adoption simple (adoptio minus plena) et adoption plénière (adoptio plena) sous Justinien[2]

Sous l'empereur byzantin Justinien (qui régna de 527 à 565 après JC), la pratique de l'adoption a été modifiée en limitant l'adoption plénière (adoptio plena) aux ascendants naturels (un grand-père par exemple), et en introduisant l'adoption simple (adoptio minus plena) pour les parents adoptifs qui n'étaient pas parents par le sang.

L'adoption plénière créait un lien irrévocable équivalent à la filiation naturelle, et avait pour effet de mettre fin définitivement aux liens légaux parent-enfant pré-existants.
La personne adoptée  acquérait les mêmes droits qu'un enfant naturel  à hériter des biens des parents adoptifs. En outre, les droits acquis par ce type d'adoption étaient étendus aux descendants de la personne adoptée.

En revanche, l'adoption simple ne touchait pas aux droits du père de naissance, même si un fils ainsi adopté avait un droit de succession des biens de son père adoptif, si le père adoptif décédait sans laisser de testament.

La législation moderne sur l'adoption de plusieurs pays, par exemple, l'Argentine, la France et Madagascar, préserve la distinction entre adoption plénière et adoption simple.


La nature de l'adoption dans le droit byzantin[3]

L'idée récurrente que l'on rencontre dans les textes byzantins portant sur l'adoption, est que - selon un précepte provenant des Institutes 1.11 § 4 - l'adoption doit imiter la nature, adoptio naturam imitatur.
Comme les romanistes modernes l'ont bien discerné, depuis Justinien, « en partant de cette idée » et « conformément aux conceptions helléniques, on voit [dans l'adoption] un moyen de donner un fils ou une fille aux citoyens qui n'ont pas d'enfants : on a cessé de la considérer comme une institution destinée à augmenter la puissance d'une famille ».

Selon ce concept, la distinction principale entre l'adrogation (adrogatio, arrogatio) et l'adoption proprement dite (adoptio) du droit classique, distinction qui est déjà en recul chez Justinien, l'est bien davantage en droit byzantin propre ; d'autant plus que dans la langue grecque utilisée dans les Basiliques, il n'existe pas de termes différents pour distinguer les deux institutions, toutes les deux désignées du même nom général d'adoption (hyiothesia).

C'est ainsi que la distinction opérée par le Digeste (1.7.1 § 1 : Quod adoptionis nomen est quidem generate, in duas autem species dividitur, quarum altéra adoptio similiter dicitur, altéra adrogatio. Adoptantur filii familias, adrogantur qui sui iuris sunt, Modestin) est rendue dans les Basiliques par la simple affirmation que l'on peut adopter soit des personnes alieni iuris, soit même des personnes sui iuris (Basiliques 33.1.1), immédiatement suivie par la seule distinction que « les personnes alieni iuris sont adoptées devant les magistrats, tandis que les sui iuris le sont de par l'empereur ».

La doctrine byzantine n'insiste pas non plus, en général, sur la distinction entre adoptio plena et adoptio minus plena d'après les catégories élaborées par la doctrine occidentale postérieure. Il n'en reste pas moins que, dans la pratique et dans la conscience byzantines, l'adoption est une institution qui vise désormais, en premier lieu, à la formation d'un lien de paternité et de parenté légales, dans l'intérêt surtout de l'adopté, plutôt qu'à établir ou augmenter une patria potestas en faveur de l'adoptant - une notion qui d'ailleurs, bien qu'elle subsiste même en droit byzantin, est en train de perdre de son importance.

En ce sens, l'adoption byzantine paraît ordinairement correspondre plutôt à une adoptio minus plena, selon la catégorisation romaniste occidentale. À ce propos on a cité souvent deux scolies incorporées dans l’Epanagoge aucta, auxquelles on a prêté beaucoup et même, paraît-il, trop d'importance. Ce sont, il est vrai, les rares exemples, dans toute cette tradition, d'un type de pensée et d'attitude pragmatique.
Aujourd'hui, disent-ils en substance, que les anciens droits de la patria potestas, à laquelle l'adoption était étroitement liée, ont reculé, que les liens de parenté dans la famille et le droit de la succession ont changé, qu'il n'existe plus de distinction entre agnation et cognation, « pratiquement tout ce qui est de l'adoption dans l'ancien droit a aussi changé », au moins tacitement : les adoptés ne sont plus sujets à la « servitude de l'ancienne patria potestas », les pères adoptifs ne tirent plus profit des biens des adoptés, mais aussi l'adoption elle-même et les liens familiaux qu'elle crée ne s'éteignent plus avec la dissolution de la patria potestas (Ndlr : la puissance paternelle n’est plus viagère).

Références :
[1] Encyclopédie Universalis - Panorama général de l’adoption. http://www.universalis.fr/encyclopedie/adoption/1-panorama-general-de-l-adoption/
[2] United Nations Department of Economic and Social Affairs/Population Division, Child adoption : Trends and Policies, New York, United Nations, 2010.
[3] PSITAKIS C, L’adoption dans le droit byzantin. In : Médiévales, N°35, 1998, pp.21-22.
http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/medi_0751-2708_1998_num_17_35_1426

VOIR AUSSI :

>>> Adoption dans le droit romain (1) – Octave, l’Auguste fils adoptif de César, et la Tradition d’adoption du successeur impérial parmi les empereurs Julio-Claudiens et Antonins…

Greek Orthodox - Glory of Byzantium - Choir of Greece



Aucun commentaire:

Enregistrer un commentaire

Related Posts Plugin for WordPress, Blogger...