jeudi 3 avril 2014

Adoption en Mésopotamie (1) - Adoption à Babylone dans le Code d'Hammourabi : Généralités...

L'un des premiers textes juridiques faisant référence à l'adoption est le Code d'Hammourabi.

Stèle du Code d'Hammourabi. Musée du Louvre, département des Antiquités orientales, Paris.

Ce code, discours du roi Hammourabi,  qui date du XVIIIe siècle avant JC, contient de nombreux articles qui sont toujours d'actualité dans les lois d'adoption moderne.
Par exemple , le code établit que l'adoption est un contrat juridique qui ne peut être exécuté qu'avec le consentement des parents de naissance.
Comme dans de nombreuses lois d'aujourd'hui, les parents de naissance cessent détenir une créance sur l'enfant une fois exécuté l'acte transférant la tutelle de l'enfant adopté aux adoptants.
En outre, le Code d'Hammourabi accorde aux enfants adoptés des droits égaux à ceux des enfants naturels.

Néanmoins , le Code contient également de nombreuses dispositions qui diffèrent des pratiques modernes.
Les personnes adoptées étaient sévèrement punies s'ils tentaient de retourner dans leur famille de naissance et le contrat d'adoption pouvait être annulé si les devoirs filiaux de l'enfant adopté n'étaient pas été correctement remplis.
Ces dispositions avaient des conséquences particulièrement graves pour les personnes qui avaient été esclaves, parce que la résiliation du contrat d'adoption les faisaient retourner à la servitude.
Le contrat d'adoption pouvait aussi être dissout par un tribunal sur demande de la personne adoptée si le parent adoptif avait échoué dans l'apprentissage d'un métier pour l'adopté ou si l'adopté n'avait pas été correctement élevé par la famille adoptive.
Si un parent adoptif s'était remarié et avait décidé de résilier le contrat avec l'enfant adopté, ce dernier avait le droit d'hériter d'un tiers des biens de la part d'un enfant naturel mais n'avait pas de droits sur la maison ou un terrain de la famille adoptive.

Contrairement à la plupart des lois modernes d'adoption, seule l'adoption d' enfants de sexe masculin était autorisée.

[Source : United Nations Department of Economic and Social Affairs/Population Division, Child adoption : Trends and Policies. New York, United Nations, 2010]

[VOIR AUSSI : 
>>> ADOPTION - L'ADOPTION LEGALE : DEPUIS QUAND ? ]

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